quelqu’un m’a dit… que nous (con)vivions encore…

Je voudrais ici éditer un courriel que je viens de recevoir d’un ami réagissant à la dernière page de mon blog,

Démocratie : représentative, participative, directe, rêvée, cauchemardée ?

et la réponse que je viens de lui envoyer :

1 D’abord le courriel de Pierre :

Ayant atteint l’âge respectable de 75 ans le 14 de ce mois – ¾ de siècle – je vous écris donc dans ma jeune soixante-seizième année qui me rapproche néanmoins du terme où l’on reconnaîtra en ma personne, une irréparable perte pour l’Humanité. 🙂

J’ai lu avec attention votre blog sur la démocratie. Je trouve que vos descriptions entre avantages, inconvénients et utopie des différents modes de scrutin sont judicieuses et exhaustives.

Pour ma part je reste sur ma position en privilégiant la stabilité gouvernementale qui ne peut être assurée que par le scrutin uninominal à deux tours comme l’avait défini Michel Debré dans la Constitution de la VRépublique.

L’introduction partielle de la proportionnelle telle qu’elle est envisagée actuellement représenterait une première faille qui pourrait s’élargir et mettre en péril la stabilité tant nécessaire à notre pays si fracturé. L’origine de cette fracture est une autre histoire que je ne développerai pas ici bien que j’en ai déjà parlé au sujet des têtes d’œuf de Davos.

Quant à la démocratie participative, je considère qu’elle serait encore plus dangereuse, surtout dans le contexte actuel, où les populistes aux idées simplistes éclosent tant en Europe qu’ailleurs dans le Monde.

Pourquoi pas un retour à la peine de mort, à l’expulsion des étrangers, à l’interdiction de l’IVG et du mariage gay, au retour des frontières et autres absurdités qui caressent dans le sens du poil le Dupont-beauf de base. La dernière lubie des Gilets Jaunes serait le RIC où l’on pourrait, entre autres, démettre un élu en cours de mandat ou d’abroger des lois. Alors RIP pour la République et la démocratie représentative. Le pire serait que cette démocratie représentative puisse être exercée à travers les réseaux sociaux avec ses foyers d’extrémistes de tout poil, d’anarchistes, ses fausses nouvelles et l’influence exercée par des puissances étrangères comme cela vient d’être démontré lors de l’élection américaine dans cet article du Monde de ce jour :

https://www.lemonde.fr/international/article/2018/12/17/etats-unis-deux-rapports-detaillent-la-sape-des-trolls-russes-lors-de-la-presidentielle-de-2016_5399014_3210.html

Enfin baisser le nombre de députés, c’est aussi laisser plus de place à cette soi-disant démocratie directe au détriment de la démocratie représentative.

Ça suffira pour aujourd’hui,
Amitiés,
Pierre

2 Ma réponse :

Bien reçu, cher Pierre, porteur des clés et gardien des seuils 🙂

 Entre gens un peu rassis (au sens littéraire bien sûr), il n’est pas étonnant que nous ayons le souci d’avancer politiquement avec des prudences proches, soyons inquiets des dérives proposées voire des provocations dont certains nous interpellent ici ou là et soyons donc plutôt d’accord entre nous, tout en ne nous interdisant pas de tâter ici ou là autour de nous, dans un monde qui semble avoir perdu bien de ses Lumières. 

 Merci d’avoir fait l’effort de te pencher sur cette page de mon blog où j’abordais, tout en étant déjà fort long, le genre de réflexions basiques que pourrait mériter notre situation politique, non pas l’hystérie actuelle, mais ce que nous avons pu observer depuis des années, cette espèce de distanciation que nos concitoyens manifestent à l’endroit, voire à l’encontre de la politique et des politiciens, distanciation qui se manifeste de plus en plus régulièrement par une abstention croissante (et les contestations en illégitimité que cela permet ensuite à certains).

 Vivant depuis longtemps dans cette Alsace rurale plutôt de droite mais qui se veut apolitique, j’ai souvent eu l’occasion de vérifier auprès de mes élèves, collègues ou covillageois à quel point la politique ne leur inspirait que méfiance voire scepticisme plutôt cynique.

 Me flattant (personne ne le fera à ma place !) d’être sincèrement républicain et démocrate, je me suis depuis longtemps demandé comment réintroduire du politique dans la politique, de la mobilisation citoyenne dans notre commune république sans pour autant demander aux gens de s’investir d’une façon militante chronophage et farouchement partisane (ce que je reprochais d’ailleurs souvent à mes camarades de la « vraie gauche » dont les passions sectaires ou ‘classistes’ me semblaient parfois aussi peu démocratiques que plutôt vaines, sinon nocives).

 Nous ne pouvons plus ne pas voir que notre démocratie est en train de se chercher, comme si elle sentait ou craignait confusément d’être en train de se perdre.

 Cela fait un moment que nos social-démocraties européennes sont mises à l’épreuve par la non-croissance que nous imposent les impasses écolo-écono-démographico-énergétiques du monde, alors que nous vivons encore dans le système politico-économique consumériste et croissantiste dont a besoin le capitalisme.

 Face aux décisions de plus en plus graves que l’avenir nous imposera, il me semblerait important que le peuple soit invité à s’en préoccuper davantage, afin de mieux participer à la prise de décisions collectives éventuellement drastiques qu’il aura peut-être ainsi davantage le souci de respecter ou faire respecter (je pense par exemple au nécessaire renchérissement de nos énergies carbonées si nous voulons apprendre ou être encouragés à en consommer de moins en moins).

C’est pourquoi, en la situation historique que nous vivons, il me semble important de ménager autant que possible les sensibilités des uns et des autres, de rester sinon ouvert du moins attentif aux solutions avancées par les uns et les autres et même de voir s’il ne serait pas possible de transformer en outil la lame brandie par mon adversaire (je ne dis pas mon ennemi).

 C’est aussi à cette fin que je consacre (et sans doute en perds aussi) beaucoup de temps à lire et commenter ici ou là des articles, propositions, analyses, chroniques, éditoriaux, etc. Tout en ayant le navrant sentiment de tourner beaucoup en rond (mais au moins juste devant mon clavier et pas dans quelque fumeux ou furieux rond-point).

 Mais bon, l’essentiel dans la vie, nous dit-on, est moins d’arriver que de savoir cheminer…

Et je vous remercie de pouvoir le faire un peu à vos côtés !
Cordialement
C.S.

Démocratie : représentative, participative, directe, rêvée, cauchemardée ?

Afin d’assurer une démocratie plus participative ou plus représentative que celle dont nous disposons et dont les limites sinon l’imposture (à en croire les critiques de certains ou l’actuel mouvement des Gilets Jaunes) sont souvent regrettées ou contestées, afin aussi de mobiliser et impliquer davantage dans les décisions qui les concernent nos concitoyens (dont l’abstention croissante au fil des années a été déplorée), plusieurs propositions sont souvent avancées depuis quelque temps :

  1. Recours à des consultations populaires de type référendum ou « votations »
    à l’initiative soit d’un pourcentage significatif de citoyens, soit du gouvernement
  2. Election de l’Assemblée Nationale à la proportionnelle, soit intégrale soit partielle
  3. Emploi plus courant sinon systématique de l’outil internet et des possibilités de consultation ou de propositions législatives ou pétitionnaires que cela pourrait offrir aux gens, notamment selon les divers champs impliqués (professionnel, sociétal, éthique, consumériste, concernant un âge ou un sexe particulier, etc.) ou le niveau de citoyenneté concerné (communal, départemental, régional, national, européen)

***

1 Pour qu’une consultation populaire de type référendum ou « votation » ne puisse être ni manipulée comme un plébiscite, ni utilisée comme une forme de dégagisme, ni comme une campagne électorale de « rattrapage » à l’initiative de tel camp ou parti (qui pourrait ensuite se targuer de tel ou tel résultat de la consultation), il faudrait que plusieurs options ou questions alternatives ou concernant divers champs de la politique ou divers projets de loi soient proposées en même temps lors de la même consultation. Ainsi chacun ne répondrait qu’aux diverses questions posées et non à celui (gouvernement ou opposition) qui les pose.

Le gros défaut de cette proposition, c’est d’oublier qu’il serait sans doute difficile de trouver un mouvement politique qui, mobilisé et engagé en faveur d’un projet politique qui lui serait propre et lui semblerait cohérent, devrait en mettre en oeuvre un autre, sorti d’un tel référendum ou consultation populaire, projet qu’il n’aurait éventuellement pas promu ou dont il aurait même dénoncé le danger. Car il faut quand même, en démocratie (quel que soit l’adjectif dont on l’affublera), qu’un parti politique puisse faire la promotion de la politique qu’il trouverait utile de mettre en oeuvre le temps de son mandat, et puisse l’appliquer ensuite, malgré les éventuelles protestations de l’opposition ou autres mouvements pétitionnaires.

A l’inverse, si telle consultation à l’initiative d’un parti d’opposition ou d’un mouvement citoyen contestataire validait telle proposition mise en « votation » qui serait contraire à la politique menée par le gouvernement, il serait logique que ledit gouvernement remette alors le soin à cette opposition ou à ce mouvement contestataire de mettre en œuvre la politique promue par telle consultation.

Et, de fait, la moindre « votation » promue par un parti politique d’opposition ou mouvement citoyen contestataire risquerait, chaque fois qu’elle serait validée par le peuple, d’exiger la démission d’un gouvernement qui estimerait qu’il n’a pas été élu pour mettre en œuvre telle proposition particulière qui rendrait incohérente sa politique globale mise en œuvre. Avec l’instabilité gouvernementale sinon démocratique qui s’en suivrait…

Donc ce que je pouvais penser une bonne solution de consultation populaire, à questions multiples (en vue d’éviter toute tournure plébiscitaire ou dégagiste), pourrait, en pratique, se révéler dégagiste (si une votation à l’initiative de l’opposition désavouait tel projet de loi promu par le gouvernement). Et il faudrait donc y renoncer… à moins de vouloir favoriser l’instabilité gouvernementale. [glissé en passant : on pourrait estimer qu’il n’y a rien de pire pour une démocratie vivante que d’avoir peur d’être instable, si tel était le souhait d’un peuple souverain soucieux de démocratie vivante, directe et participative]

Cependant au cas où une loi mise en projet par le gouvernement ou validée par l’A.N. suscitait une vive émotion populaire, protestations et mobilisations citoyennes significatives, on devrait pouvoir concevoir qu’elle soit alors (re)mise en débat public durant un certain temps puis soumise à consultation populaire. Mais cela n’impliquerait-il pas qu’un gouvernement ayant proposé une loi qui aurait été dénoncée par une telle consultation doive ensuite démissionner ? En dans ce cas, de tels recours à de telles votations pourraient aussi impliquer une constante instabilité gouvernementale.

Cependant, il n’est pas impossible qu’une proposition présentée et mise en débat, parmi beaucoup d’autres, au moment d’une campagne électorale, puis validée, parmi d’autres, lors de l’élection d’un candidat ou d’une majorité gouvernementale, se révèle, lorsqu’on voudrait la mettre en application quelque temps plus tard, plus complexe ou problématique que prévu ou expliqué, ou moins supportée au cas où entre temps telle ou telle situation économique ou internationale aurait changé (par exemple, prix du pétrole ayant sensiblement augmenté au moment où l’on voudrait mettre en œuvre une taxe supplémentaire sur les produits pétroliers). Et le gouvernement ne serait sans doute guère approuvé si, rappelant sa légitimité issue de l’élection, il prétendait légiférer ou gouverner contre une vive mobilisation populaire qui se sentirait au moins aussi légitime comme « peuple souverain » qu’un gouvernement issu d’élections au très faible taux de participation.

 

2 Pour éviter de tels conflits de légitimité, et assurer d’office une bonne représentativité démocratique de l’A.N (qui est censée être l’expression de la souveraineté populaire et donc de la Volonté générale), il a été suggéré de faire élire les députés non plus par un scrutin uninominal à deux tours (comme nous le faisons actuellement) mais sur des listes présentées par des partis ou mouvements politiques ou citoyens divers, à la proportionnelle, soit intégrale, soit partielle.

La proportionnelle intégrale assurerait qu’un parti ayant par exemple obtenu 15% des voix aurait 15% de députés, etc. Et qu’un parti ou réunion de partis ayant obtenu 51% des voix disposent de 51% de députés et donc de la majorité gouvernementale.

Cependant, pour éviter une trop grande dispersion sinon une atomisation de l’A.N. en députés trop nombreux dans leur diversité pour que puissent s’y structurer des sensibilités politiques significatives, certains suggèrent qu’il faudrait un pourcentage minimum de voix (par exemple 5%) pour avoir des élus.

D’autres estiment qu’un pourcentage supplémentaire d’élus de la liste arrivée en tête pourrait, par cette prime à la majorité, aider à constituer plus facilement les majorités indispensables à toute action gouvernementale (comme cela se passe actuellement pour les élections communales à scrutin de listes bloquées).

On peut craindre que de telles élections à la proportionnelle ne garantissent pas la stabilité électorale dont un pays a besoin pour se gouverner ou pourraient permettre à n’importe quel petit parti de devenir le pivot de toute majorité gouvernementale, devenant ainsi indispensable malgré son insignifiance électorale. Ce qui pourrait se prêter à bien de pervers marchandages ou débauchages (comme l’illustre l’histoire de notre IVe république).

On peut également reprocher à un tel système électoral d’accorder plus d’importance aux partis (qui constitueraient les listes de candidats selon des rapports de forces ou de courants internes éventuellement peu transparents) qu’aux citoyens eux-mêmes et à leur dynamique et qualités propres (comme c’est davantage le cas dans un scrutin uninominal). On pourrait d’autant plus avoir envie de rejeter un tel système électoral donnant tant de poids à des partis que nous vivons à une époque politique où les grands anciens partis auraient quasiment disparu pour s’être divisés voire atomisés en chapelles et courants particuliers, antagonistes et parfois ennemis. Et que deviendrait un pays condamné à être gouverné par des élus présentés par des courants, mouvements ou groupes politiques de plus en plus insignifiants, éphémères ou manipulatoires ?

On pourra cependant faire observer qu’il existe dans notre pays bien des assemblées régionales ou municipales qui, quoique élues à la proportionnelle, arrivent très bien à administrer la région ou la commune dont elles ont la charge. Et rappeler qu’il existe des pays à la démocratie fort adulte qui fonctionnent sur le principe d’élections à la proportionnelle (cf. Allemagne, Belgique, Italie, etc.) sans que cela entraîne systématiquement des instabilités gouvernementales (quoique cela se produise de plus en plus souvent, et devienne ainsi un nouvel argument des adversaires de la proportionnelle).

La proportionnelle partielle serait un mélange des deux modes de scrutins : par exemple, la moitié des députés seraient élus comme maintenant, dans leur circonscription, par un scrutin uninominal à deux tours, tandis que l’autre moitié serait élue à la proportionnelle sur des listes couvrant une seule circonscription nationale.

Mais on imagine aisément les conflits de légitimité qui apparaîtraient très vite au sein d’une même assemblée entre députés qui se sentiraient, les uns plus légitimes pour avoir été élus sur leur nom, les autres plus représentatifs pour avoir été élus à la proportionnelle…

*

Dans tous les cas, on peut estimer aussi qu’une majorité (élue à la proportionnelle ou par scrutin uninominal) trop étroite ne serait pas assez légitime pour légiférer légitimement. Ainsi, estiment certains, les lois pourraient n’être valables (ou respectables) que si elles étaient votées par au moins les 2/3 de cette assemblée (ce qui est le cas actuellement lorsque le Parlement souhaiterait procéder à une modification constitutionnelle). [Rappelons qu’au sein de l’UE, la plupart des modifications institutionnelles exigent l’unanimité de 27 pays pour être validées, c’est pourquoi il est si difficile sinon impossible d’y légiférer]

A qui proposerait (c’est dans l’air du temps) de réduire sensiblement le nombre de députés, on pourrait rappeler que moins il y aurait de députés, moins les lobbies ou autres groupes financiers, éthiques, confessionnaux ou ethniques auraient à payer cher pour retourner ceux dont ils auraient besoin pour servir leurs intérêts ou idéologie à eux…

Quant à la deuxième chambre (sénat), représentant les communes ou régions, on devrait pouvoir compléter la moitié de ceux qui seraient (comme actuellement) élus par les Grands électeurs représentant des communes ou régions par une autre moitié tirée au sort sur liste électorale des différentes communes ou régions. Ceci pour ceux qui trouveraient très mode ou tendance le recours au tirage au sort pour désigner les élus d’un peuple censé être autonome et non livré au hasard (où l’on voyait au moins naguère l’intelligente main d’un Dieu ou d’une Providence)

 

3 Pour tenter de pallier les difficultés que pourraient impliquer ces diverses manières d’assurer la représentativité du peuple via des élus et une délégation de pouvoirs, certains estiment que vu la technologie dont nous disposons maintenant, on pourrait recourir à diverses solutions permettant au peuple lui-même d’assurer directement sa souveraineté législative par une espèce de démocratie directe participative, comme en ont rêvé ou en rêvent encore bien de démocratiques qui se veulent authentiques ou radicaux.

Il ne serait pas anormal en effet qu’on se demande comment intégrer nos moyens modernes (internet) de communication, décision, consultation… afin que les gens puissent plus souvent se prononcer eux-mêmes sur ce qui les concerne, voire passer carrément à une démocratie directe gérée au jour le jour et servie non plus par des élus mais seulement de simples techniciens recrutés, payés et contrôlés pour cela (contrôlés par qui ?)

Sans supprimer le Sénat, l’Assemblée nationale, ou d’autres assemblées représentatives élues, sans approfondir ici ce qui pourrait constituer une vaste utopie ou dystopie d’une démocratie immatérielle et numérisée constituée par une espèce de noosphère citoyenne toujours éveillée (genre Nuit debout) à l’image de nos réseaux sociaux fonctionnant jour et nuit grâce à des téléphones portables jamais éteints… on doit pouvoir réfléchir à la meilleure manière d’intégrer directement le peuple dans sa diversité socio-professionnelle ou géographique grâce au recours (aussi institutionnalisé et techniquement contrôlé que possible par l’Etat) à un outil comme internet et les possibilités de consultations populaires décentralisées qu’il pourrait permettre, afin que les citoyens puissent au moins mettre leur grain de sel dans les soupes législatives qu’ils auraient demandé à leurs élus de cuisiner.

Je ne veux pas ici développer ce que pourrait impliquer cette technique, mais juste signaler que cette voie vers plus de démocratie directe ou participative mériterait sans doute d’être ouverte, déblayée, déminée, voire déniaisée.

Toujours est-il qu’il serait prudent qu’un peuple qui ne voudrait plus ni président ni assemblée représentative (parce qu’ils seraient « tous pourris ») sache se doter des outils et des structures techniques lui permettant de se créer une démocratie directe ou « continue », afin de pouvoir présider lui-même au vaste et mutuel réseau numérique qui constituerait ce « tous ensemble ! » (avec les filtres et logarithmes qu’il aura intérêt à faire contrôler par des techniciens bien contrôlés par des élus qui contrôleraient les techniciens qui contrôleraient les logarithmes, etc.)

 10 &  11 décembre 2018